Mentions légales
Informations prévues par l'article 6 III de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le site citetic.fr est édité par :
- Christophe Pothier, entrepreneur individuel
- 1 chemin Saint-Honoré, 30400 Villeneuve-lès-Avignon, France
- SIREN : 537 899 122 — SIRET du siège : 537 899 122 00023
- Immatriculé au Registre national des entreprises depuis le 11 novembre 2011
- Code APE : 6202B — Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
- N° de TVA intracommunautaire : FR43537899122 — TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
- Courriel : contact@citetic.fr
Directeur de la publication
Christophe Pothier, en qualité d'éditeur du site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- IONOS SARL
- 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
- Téléphone : 0970 808 911
- www.ionos.fr
La diffusion et la protection du site s'appuient sur le réseau de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, illustrations, captures d'écran, logo, identité graphique et code source des pages — est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, à l'exception des courtes citations avec mention de la source.
Les captures d'écran illustrent le Portail Numérique en fonctionnement. Les noms, contenus et données qui y figurent sont présentés à titre d'exemple et ne correspondent à aucune personne réelle ni à aucun dossier réel.
Liens vers d'autres sites
Ce site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle. Leur consultation relève de la responsabilité de l'internaute, et leurs propres conditions d'utilisation et de confidentialité s'y appliquent.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et décrivent les fonctionnalités du Portail Numérique à la date de mise en ligne. Elles peuvent évoluer sans préavis et ne constituent pas un engagement contractuel : seul un devis ou un contrat signé engage l'éditeur. Malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent subsister ; toute inexactitude peut être signalée à contact@citetic.fr.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données de navigation est détaillé dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Dernière mise à jour : 25 juillet 2026.